Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le caprice de Solea
GRAND TERROIR SUD OUEST, SARL

Numéro de dépôt :
4333805
Date de dépôt :
31/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/01/2027
Le caprice de Solea de GRAND TERROIR SUD OUEST

Présentation de la marque Le caprice de Solea

Déposée le 31 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND TERROIR SUD OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le caprice de Solea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND TERROIR SUD OUEST domicilié(e) 124 AVENUE DE LA PLAGE - 34410 - SERIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ROMERO JULIE domicilié(e) 124 AVENUE de la plage - 34410 - SERIGNAN - France.

La marque Le caprice de Solea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le caprice de Solea arrivera à expiration en date du 31 janvier 2027.

GRAND TERROIR SUD OUEST a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN ST-JACQUES , TANGUY IX DUC DE MONTMILAN , Candio


GRAND TERROIR SUD OUEST, SARL - 124 AVENUE DE LA PLAGE - 34410 - SERIGNAN - France


Mme ROMERO JULIE - 124 AVENUE de la plage - 34410 - SERIGNAN - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Inscription le 5 mai 2017 - Retrait partiel n°699119 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-05-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.